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La pension est revalorisée chaque année pour suivre l’évolution du coût de la vie. Pour cela , on utilise un indice qui est précisé dans le jugement de divorce.
Parfois, le juge peut décider de ne pas fixer d’indexation de la pension.
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L’indice qui est utilisé est l’indice des prix à la consommation publié chaque année par l’INSEE (consultable à l’adresse www.insee.fr). Cependant, le juge a tout pouvoir pour fixer un indice différent.
Deux formules de calculs sont possibles :
=> (Montant initial de la pension )X (nouvel indice de l’année/indice de l’année de référence)
=> (Dernier montant revalorisé) X (nouvel indice de l’année/indice de l’année précédente). |
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Il appartient à celui qui doit payer la pension de calculer lui-même la revalorisation de la pension, de façon spontanée. |
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Un jugement de divorce contraint un parent à verser 200 euros par mois pour l’enfant hébergé par l’autre époux. L’indice de référence est égal à 100, l’indice de l’année est égal à 113.
Le calcul sera donc le suivant : 200X113/100 = 226 euros |
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